Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
STE VINS FINS D'ALSACE HEIM (S.A.)

Numéro de dépôt :
1522265
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/1999
Marque figurative de STE VINS FINS D\'ALSACE HEIM

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) STE VINS FINS D'ALSACE HEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE VINS FINS D'ALSACE HEIM domicilié(e) 68250 WESTHALTEN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522265.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 mars 1999.

STE VINS FINS D'ALSACE HEIM a également déposé les autres marques suivantes : LYS D'ALSACE , LYS D'ARGENT


STE VINS FINS D'ALSACE HEIM (S.A.) - 68250 WESTHALTEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Toutes boissons alcooliques et non alcooliques et préparations pour faire des boissons

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.